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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 26 février 2001



DELIBERATIONS

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 2001-6245Bron - Acquisition du terrain d'assiette de la rue Georges Clemenceau appartenant à divers propriétaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6246Bron - Acquisition d'une parcelle située 10, avenue Pierre Brossolette et appartenant à la SIGAC - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6247Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 197, route de Genas et appartenant aux époux Gallay - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6248Saint Priest - Acquisition, au franc symbolique, d'un terrain situé lieu-dit "Pan Perdu ouest" et appartenant à la SNCF - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6249Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Pierre Blanche et appartenant à M. Girard - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6250Lyon 3° - Acquisition de locaux (lots n° 12 et 39) dans l'immeuble en copropriété situé 200 bis, rue Paul Bert et appartenant aux consorts Martel - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6251Lyon 3° - Acquisition de locaux (lot n° 209) dans l'immeuble en copropriété situé 102 bis, rue Maurice Flandin et appartenant aux époux Ferreira - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6252Mandat spécial donné à M. le vice-président Claude Pillonel pour une mission à Rome (Italie) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6253Parc de stationnement République - Avenant n° 1 au contrat de concession conclu avec la société LPA - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6254Parc de stationnement de la gare de la Part-Dieu - Avenant n° 3 au contrat de concession conclu avec la société LPA - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6255Avenant n° 1 à la convention générale des parcs de stationnement affermés à la société LPA - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6256Lyon 2° - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue Seguin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6257Lyon 6° - Place Edgar Quinet - Parc de stationnement Vendôme - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6258Lyon 6° - Déclassement en volumes du domaine public de voirie communautaire rue Juliette Récamier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6259Caluire et Cuire - Boulevard périphérique nord de Lyon - Vente de matériel de péage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6260Caluire et Cuire - Boulevard périphérique nord de Lyon - Construction d'une liaison directe entre le tunnel du quai Bellevue et le giratoire de la Pape - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6261Lyon 9° - Boulevard périphérique nord de Lyon - Réalisation du demi-échangeur Pierre Baizet-Porte de Rochecardon - Approbation de cinq dossiers de consultation des entrepreneurs et d'un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6262Caluire et Cuire, Lyon 9° - Boulevard périphérique nord de Lyon - Travaux pour le réarmement automatique des clapets coupe-feu du tunnel de Caluire et Cuire - Approbation d'un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6263Saint Priest - Fonds de concours versé à la Commune pour la remise en état de voies - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6264Contrat de plan Etat-région Rhône-Alpes - Volet routier - Travaux d'aménagement de l'A 45 - Convention de participation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6265Caluire et Cuire, Rillieux la Pape - Fabrication et mise en place d'une signalisation spécifique dans la zone industrielle dite Perica - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Dossier retiré 
N° 2001-6266Irigny - Chemin des Hauts de Selette - 2° tranche - Travaux d'élargissement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6267Lyon 1er - Rues Désirée, du Griffon - Place Louis Pradel - Mise en place d'un contrôle d'accès - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6317Bron - Acquisition du terrain d'assiette de la rue Marcel Bramet (coté ouest) et appartenant à divers propriétaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6318Sainte Foy lès Lyon - Acquisition des droits d'usufruit appartenant à Mme Yvonne Degras sur une partie de la propriété située 49, chemin de Montray - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6319Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle située 8, rue des Marronniers et appartenant à M. Alexandre Comby - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6320Vernaison - Acquisition d'un immeuble situé chemin des Garennes et appartenant aux consorts Binazet - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6321Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 70, rue Raspail et appartenant à Gaz de France - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6322Jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain bâti située 26, rue de Verdun et appartenant à M. et Mme Armand Guillard - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6323Lyon 9° - Acquisition des lots n° 4, 9, 14 et 18 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à la société SNC Vaise Marietton - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6324Chassieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue Auguste Renoir - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6325Lyon 3° - Esplanade Viver Merle - Aménagement - Convention d'indemnisation au bénéfice d'EDF-GDF - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6326Vaulx en Velin - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une surface située à l'angle des avenues d'Orcha et du 8 mai 1945 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6327Saint Priest - Lieu-dit "Mi-Plaine" - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation en vue de la voie nouvelle n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6328Transfert des parcs de stationnement de la ville de Lyon à la Communauté urbaine - Echange foncier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6329Caluire et Cuire, Rillieux la Pape - Prise en considération du projet de liaison de l'échangeur de la Pape au plateau nord - Détermination d'un périmètre d'étude - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6330Caluire et Cuire - Boulevard périphérique nord de Lyon - Aménagement paysager des berges du Rhône en aval du pont Poincaré - Modification du programme - Approbation de cinq avenants et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6331Marcy l'Etoile - Voie nouvelle reliant la RD 123 au chemin de la Brosse - Approbation du dossier d'enquête publique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6332Extensions logicielles du nouveau système de régulation du trafic CRITER pour les années 2001, 2002 et 2003 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Dossier retiré 
N° 2001-6333Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Acceptation d'une évolution du programme, d'un avenant au protocole avec l'Etat, de sept avenants pour des marchés d'études et de travaux et d'une consultation de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6334Lyon Parc Auto - Parc de stationnement des Terreaux - Modification de tarifs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6335Tramway - Convention de maîtrise d'oeuvre avec le SYTRAL pour le concours de la direction de la voirie - Avenant n° 1 à la convention n° 98-03 (VSGT) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6336Travaux d'intervention d'urgence sur les matériels des carrefours à feux et les panneaux lumineux - Années 2002,2003 et 2004 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6337Oullins - Rue du Merlo - Réévaluation de l'enveloppe financière et approbation d'un nouveau détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6338Villeurbanne - Rue Roger Salengro - Réaménagement - Avenant au marché passé avec le groupement d'entreprises EJL-TGC de Filippis-Cominex-Parcs et sports - Délibération - (sans annexe) 

développement économique et grands projets

   Date de publication
N° 2001-6268Commission européenne - Eurocités - Coordination par la Communauté urbaine d'un réseau thématique sur la gouvernance urbaine intégrée pour la ville de demain (INTERACT) - Candidature déposée dans le cadre du 5° programme-cadre de recherche et de développement, commission européenne, DG recherche - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6269Association région urbaine de Lyon (RUL) - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6270Plan d'action technopole : développement du secteur de la santé - Soutien à l'association ASTHRO pour le développement et la promotion locale de la télémédecine - Subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6339Lyon 7° - ZAC "du Parc de Gerland" - Ilot 5 - Acquisition d'un plateau d'activités et de places de stationnement en état futur d'achèvement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6340ADERLY - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6341Office du tourisme - Avenant n° 2 à la convention-cadre triennale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6342Solaize - Délocalisation du Centre de recherche appliquée de l'institut français du pétrole sur les procédés catalytiques et les séparations - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6343Manufacture des tabacs - Université Lyon III - Financement des travaux de réhabilitation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6344Caluire et Cuire, Rillieux la Pape - Site de Périca - Mission de développeur - Convention partenariale - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 

domaine et administration générale

   Date de publication
N° 2001-6271Maintenance à exécuter dans les immeubles communautaires - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6272Lyon 1er - Cession des lots n° 100 et 101 dépendant de l'immeuble situé 14, rue Tavernier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6273Lyon 7° - Cession, à la SIER, d'un tènement situé 138-140, grande rue de la Guillotière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6274Exploitation de la carrière de Courzieu - Contrat de fortage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6345Fourniture d'accès professionnels à Internet et de services associés - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6346Bron, Jonage, Lyon 3°, Lyon 7°, Lyon 9°, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Fons, Saint Priest, Vénissieux, Villeurbanne - Fourniture de produits d'entretien ménagers et de produits d'essuyage en papier pour l'année 2002 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6347Limonest - Mise à disposition, au profit de la commune, suivant un bail emphytéotique, de la propriété située 315, avenue Général de Gaulle - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6348Marchés communautaires attribués à la société Decan CS - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Sword - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6349Marché attribué au groupement d'entreprises Debis IT services France-Speos - Avenant de substitution - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6350Lyon 3° - Prestations de service à exécuter dans les immeubles communautaires - Lot n °2 : gardiennage physique, télésurveillance et intervention - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6351Carrière de Courzieu - Approbation du bilan de fin d'affermage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6352Chassieu - Cession, à la société UREGI, d'une parcelle située chemin du Raquin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6353Lyon 9° - Cession, aux époux Robert, d'un tènement immobilier situé 55A, rue des Docks - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6354Oullins - Déclassement et cession, à la Commune, d'un terrain situé 11, rue de la Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6355Oullins - Déclassement et cession, à la Commune, d'un terrain situé avenue Général de Gaulle - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6356Marchés publics - Autorisation de signature de constats de conversion des prix en euro - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6357Bron, Jonage, Lyon 3°, Lyon 7°, Lyon 9°, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Fons, Saint Priest, Sathonay Camp, Vénissieux, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de déclaration de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6358Lyon 7° - Avenues Tony Garnier et Jean Jaurès - Autorisation donnée à la Ville, ou toute personne se substituant, de déposer un permis de construire sur une parcelle située à l'angle des deux avenues - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6359Lyon 7° - 15, rue du Château de Gerland - Autorisation donnée au Conseil général, ou toute personne se substituant, de déposer une demande de permis de construire sur une partie de la parcelle - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6360Lyon 1er - 1, rue de la Vieille - Travaux urgents de mise en sécurité - Marché négocié de travaux sans mise en concurrence - Annulation de la délibération n° 2001-6154 en date du 22 janvier 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6361Lyon 9° - 30, quai Paul Sédallian - Démolition - Avenant n° 1 au marché n° 000794 M - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6362Lyon 9° - 370, boulevard de Balmont - Construction de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6363Saint Cyr au Mont d'Or - Vente, à Mme Lucie Woigt-Gontier, d'un terrain situé 33, rue de la Jardinière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6364Limonest - ZAC "du Bois des Côtes" - Règlement transactionnel et reprise de la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe) 

environnement, propreté, eau et assainissement

   Date de publication
N° 2001-6275Trois avenants de substitution n° 1 souscrits par la société COVED centre-est - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6276Agence locale de l'énergie - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6277Association Acoucité - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6278Association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6279Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'assainissement pour l'année 2002 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6280Reprise des ferrailles collectées en déchèteries - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6281Collonges au Mont d'Or - Rénovation de la station de relèvement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6282Vénissieux - Rue Max Dormoy - Réhabilitation du radier du collecteur visitable T 180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6283Villeurbanne - Collecteur nord de Vaulx en Velin - Réaménagement du rejet existant dans le canal de Jonage - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6284Corbas - Rue de l'Industrie - Construction d'un égout visitable T 180 en galerie - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6285Feyzin - Emissaire du plateau sud est - Antenne RN 7 - Construction d'un égout visitable T 200 en galerie - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6286Meyzieu - Station d'épuration - Rénovation des bâches et des canalisations - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6287Lyon 3° - Rue Montebello - Réhabilitation totale du collecteur visitable T 180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6288Lyon 3° - Rue André Philip (de la rue Moncey au cours Lafayette) - Réhabilitation totale du collecteur visitable T 180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6289Lyon 7° - Rues Crépet et Félix Brun - Pose d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6290Lyon 7° - Avenue Tony Garnier - Réhabilitation du collecteur T 180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6291Lyon 8° - Rue des Tuiliers - Renouvellement d'un égout - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6365Vénissieux - Acquisition de locaux situés 19, avenue Jean Cagne et appartenant au Syndicat des copropriétaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6366Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Entretien des turboalternateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6367Rillieux la Pape - Aménagement du centre d'enfouissement technique - Avenant pour une exploitation allégée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6368Coopération avec l'office des eaux de Beyrouth - Conventions avec l'office des eaux de Beyrouth et le service de coopération au développement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6369Lyon 8° - Impasse Raymond - Assainissement de la voie privée - Convention avec l'Association de l'impasse Raymond - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6370Politique communautaire en matière d'agriculture périurbaine - Nouvelle convention avec la chambre d'agriculture du Rhône - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6371Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Marché négocié à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6372Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Marché négocié à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6373Pierre Bénite - Exploitation de la déchèterie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6374Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Clôture de la première procédure - Retrait de la délibération n° 1999-4543 en date du 27 septembre 1999 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6375Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Désignation du groupement d'entreprises retenu - Indemnisation des candidats - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6376Pierre Bénite - Station d'épuration - Travaux de remise en état du réfractaire de la chaîne d'incinération - Marché négocié à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6377Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'eau potable pour l'année 2002 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6423Lyon 9° - Rue de la Grange - Préfinancement des travaux de confortement de l'immeuble sinistré - Délibération - (sans annexe) 

finances et programmation

   Date de publication
N° 2001-6292Agence des villes - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6293Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6294Garanties d'emprunts accordées à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6378Budget primitif 2001 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6379Récapitulatif des décisions modificatives, tous budgets, toutes sections - Exercice 2000 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6380Budget primitif 2001 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6381Financement du boulevard périphérique nord de Lyon - Gestion active de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6382Contrats d'assurance pour les besoins de la communauté urbaine de Lyon - Dossier retiré 
N° 2001-6424Année 2001 - Vote des taux - Délibération - (sans annexe) 

ressources humaines

   Date de publication
N° 2001-6295Association sportive de la communauté urbaine de Lyon (ASCUL) - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6296Comité social - Avenant à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6297Association La Gourguillonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6383Remise gracieuse - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6384Transformations, créations d'emplois et revalorisations indiciaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6385Création d'emplois - Cabinet et secrétariat du président - Frais de mission - Service de sécurité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6386Effectifs 2001 - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme, habitat et développement social

   Date de publication
N° 2001-6298Fontaines sur Saône - Quartier de la Norenchal - Aménagement des espaces extérieurs - Annulation de la convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6299Saint Genis Laval - Quartier du Champlong - Aménagement des espaces extérieurs - Nouvelle répartition financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6300Feyzin - Les Razes - Groupe HLM Le Communal - Requalification des espaces extérieurs - Convention de participation financière avec la société LOGIREL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6301Rillieux la Pape - Quartier de la Velette - Requalification des espaces extérieurs - 1ère tranche - Quitus donné à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6302Mandat spécial donné à M. le vice-président Vahé Muradian pour une mission à Erevan (Arménie) - Dossier retiré 
N° 2001-6303Vénissieux - Quartier des Minguettes - La Darnaise - Opérations en partenariat avec l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6304Dardilly - Avenue de Verdun - Chemin de Pierre Blanche - Route d'Ecully - Aménagement - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6305La Tour de Salvagny - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Zone NA le Jacquemet - Ouverture à l'urbanisation - Bilan de concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6306Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 8° - OPAH Lyon rive gauche - Bilan de la concertation - Subventions - Conventions - Délibération - Annexe 
N° 2001-6307Agence locative sociale du Rhône - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6308Saint Germain au Mont d'Or - Participation financière pour l'installation de pontons flottants sur la Saône - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6309Lyon 9° - Quartier du Plateau - Réhabilitation des blocs A et B de la barre des 200 - Participation financière - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6310Feyzin - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 28, rue des Razes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6311Rillieux la Pape - Revente, à l'OPAC du Rhône, d'un immeuble situé 28, route de Genève - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6312Lyon 1er - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, de l'immeuble situé 11, rue des Augustins - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6313Irigny - ZAC "du Centre Ville" - Approbation du dossier de réalisation et notamment du programme des équipements publics, du bilan financier prévisionnel et de l'avenant n° 1 à la convention d'aménagement souscrite avec la SERL - Demande de déclaration d'utilité publique et d'arrêté de cessibilité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6314Jonage, Meyzieu - ZAC "des Gaulnes" - Extension du périmètre - Approbation du dossier de création modificatif - Demande de déclaration d'utilité publique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6315Mions - ZAC "du Centre" - Approbation du dossier de réalisation - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement souscrite avec l'OPAC du Rhône - Demande de DUP et arrêté de cessibilité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6316Saint Priest - ZAC "les Hauts de Feuilly" - Approbation du dossier de réalisation - Avenant n° 2 au cahier des charges de concession - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6387Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une propriété située 4, avenue Général Leclerc et appartenant aux consorts Chaize - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6388Lyon 3° - Acquisition de divers locaux (lot n° 1) dans l'immeuble en copropriété situé 7, rue de l'Epée et appartenant à Mme Odile Douvry - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6389Lyon 6° - Acquisition de droits immobiliers situés rues Jean Novel, Louis Guérin, boulevard Stalingrad, cours Vitton - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6390Lyon 9° - Acquisition des lots n° 26 et 41 dans un immeuble en copropriété situé 8, passage Mas et appartenant à M. Besson Delile - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6391Lyon 9° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 15, rue de la Corderie appartenant aux consorts Hebting-Laroche et à madame Marie-Paule Ladrat - Mise à disposition de ce tènement par bail à construction à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6392Tassin la Demi Lune - Restructuration du centre - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel public à la concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6393Vaulx en Velin - Quartier du Vernay-les Verchères - Démolition et reconstruction des 58 garages des résidences Le Vernay - Aménagement paysager des espaces libérés - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6394Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Secteur de la gare - Projet de pôle multimodal - Périmètre d'études - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6395Lyon 3° - Quartier de la Part-Dieu - Opération Servient Garibaldi - Déclaration de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6396Lyon 7° - Parc de Gerland - Aménagements - Avenant n° 2 à la convention de réalisation des équipements communaux - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6397Lyon 8° - Cité Langlet Santy - Requalification des espaces extérieurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6398Agence d'urbanisme - Avenant n° 2 à la convention triennale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6399Lyon 5° - Place Saint Irénée - Nouveau budget de l'opération - Participation de la Ville - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6400Vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Cessions de droits à construire aux sociétés ATAC et Rhône Saône Habitat - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6401Lyon 3° - Boulevard Vivier Merle - Place Charles Béraudier - Cession, à la SCI Athéna Part-Dieu ou à toute société susceptible de lui être substituée, de volumes et de parcelles déclassés - Autorisation de déposer les permis de démolir et de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6402Lyon 9° - Cession, à la SCI Diamant Automobile, de deux parcelles de terrain nu situées 96, rue Marietton - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6403Lyon 8° - Site Valéo sud - Ouverture de la concertation préalable : objectifs poursuivis et modalités - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6404Convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Accueil des gens du voyage - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6405Lyon 7° - ZAC "du Parc de Gerland" - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Sollicitation de monsieur le préfet concernant la DUP pour l'ouverture de l'enquête parcellaire et pour la cessibilité des parcelles - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6406Lyon 7° - Echange de tènements immobiliers avec l'Association des fondateurs et protecteurs de l'institut catholique de Lyon (AFPICL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6407Cité Internationale - Palais des congrès et ses annexes - Prise en charge de la maîtrise d'ouvrage de l'extension et transfert de l'existant - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6408Saint Priest - Quartier de Saint Priest centre - Renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville - Concours de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6409Bron, Chassieu, Corbas, Jonage, Meyzieu, Mions, Saint Priest - Opération programmée d'amélioration de l'habitat intercommunale "est" - Bilan de la concertation - Subventions - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6410Décines Charpieu, Rillieux la Pape - Reconduction de l'OPAH Rhône-amont - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6411Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Corbas, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Irigny, Jonage, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Sathonay Village, Solaize, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Révision du plan d'occupation des sols communautaire - Secteurs nord, nord ouest, sud ouest, centre et "est" - Elaboration partielle du POS communautaire sur le territoire de la commune de Saint Didier au Mont d'Or, lieu-dit "Giverdy" - Approbation - Modification du droit de préemption urbain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6412Cailloux sur Fontaines, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Genay, Montanay, Rochetaillée sur Saône - Avis sur la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols -secteur nord- relative au projet de construction par EDF d'un poste à Cailloux sur Fontaines et de lignes de raccordement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6413Vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Protocole de renouvellement urbain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6414Saint Priest - Boulevard Edouard Herriot - Aménagement - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury du concours - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6415Bron - ZAC "du Chêne" - Vente de deux terrains à la SCI Europarc - Autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6416Vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Cessions de droits à construire à la société SIER - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6417Vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Convention de participation de la Commune au bilan - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6418Villeurbanne - ZAC "Charpennes-Wilson" - Approbation du plan d'aménagement de zone modificatif et du nouveau bilan financier prévisionnel - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6419Saint Priest - ZAC "les Hauts de Feuilly" - Abrogation de la délibération n° 2000-5635 du 20 juillet 2000 - Mandat de travaux confiés à la SERL - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6420Lyon 6° - ZAC "de la Cité Internationale" - Dossier de réalisation modificatif - Approbation du PAZ, du programme des équipements publics et du bilan financier prévisionnel - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement avec la SEM de la Cité internationale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6421Lyon 7° - ZAC "Porte Ampère" - Développement économique et urbain - Concours d'architecture et d'ingénierie - Désignation d'un jury - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-6422Lyon 9° - ZAC "du Quartier de l'Industrie" - Approbation du programme des équipements publics et du bilan prévisionnel modifiés - Avenant à la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe)